Toutes personnes qui accèdent au site «www.lacavetriechateau.com» pour une visite ou même  un achat doit avoir atteint l’âge légal (+ de 18 ans).

Directeur de la publication : Sylvain Lancette
Tél/Fax : 03 44 47 13 89

Le présent site est hébergé par la société OVH (2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France).

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles que vous transmettez sur le site «www.lacavetriechateau.com» ne peuvent être transmises, partagées, échangées ou même revendues à des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique ainsi qu’aux fichiers et aux libertés vous êtes dans le droit de toutes rectifications ou des modifications concernant vos données personnelles.

Le traitement des données à fait l'objet d'une demande d'autorisation auprès de la CNIL enregistré sous le numéro : 147 73 19 N° de reférence NS-48 FICHIERS PROSPECTS-CLIENTS.

Elles se feront directement sur «www.lacavetriechateau.com» ou bien par courrier postal :

www.lacavetriechateau.com
RN 181
60590 Trie-Château

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site est la propriété de la «www.lacavetriechateau.com». Toute reproduction ou usage non autorisé même partiellement est interdite sans accord préalable. Seule une utilisation à titre privé et non collective est possible car le code de la propriété intellectuellel’autorise selon l’article L.122-5.2° ainsi que 3°.

En outre, toutes contrefaçons, reproductions ou utilisations par différents procédés sans l’accord des auteurs ainsi que des ayants droits sont illégaux (article L.122-4).

Toutes reproduction ainsi que représentation constitueraient une infraction et répressible par le code de la propriété intellectuelle (article : L.335-2 ainsi que les suivants).

De plus l’utilisation sous n’importe quelles formes des noms, logos ou bien encore des liens hypertextes ne peuvent être utilisés sans le consentement de «www.lacavetriechateau.com».

Le site «www.lacavetriechateau.com» est la propriété de la société TRIDIS SAS au capital de 800 000 €, inscrite au registre du commerce de Beauvais (Oise) n°323923110.
N° de TVA intracommunautaire : FR62 323 923 110
SIRET : 323 923 110 00023